Compte rendu CSSCT ordinaire du 04/12/2025



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Compte rendu CSSCT ordinaire du 04/12/2025
1 - AT/MP
Pour ce 3eme trimestre, il y a eu 5 accidents avec arrêt avec un cumul de 15 AT sur l’année 2025
Par UP, cela donne 1 à l’UPXS, 2 à l’UP Rafale, 1 à l’UP Legacy, 1 à l’UP10X
Le taux de fréquence est à 24,4 et en baisse constante depuis le mois de septembre 2024. Le Taux de Gravité baisse aussi mais depuis moins longtemps soit depuis l’été, à date il est à 0,85.
À noter : il est constaté que les AT sans arrêt sont plus nombreux que les AT avec arrêt sur ce trimestre.
Typologie et lieux des accidents sur ce trimestre :
 Une blessure au biceps sur une opération de perçage au stade 20 6X : 9 jours d’arrêt
 Une électrisation lors d’une intervention sur une maintenance robot 10X dû à du courant résiduel : pas d’arrêt
Sur cet AT la commission a débattu sur les moyens de protection individuel pour permettre d’isoler le salarié qui intervient sur ce genre d’opération dont les courants résiduels sont des risques connus
 Plaie au cuir chevelu lors d’une manutention de caisse dans la hangarette du bat.2 : pas d’arrêt
 Blessure au poignet de type douleur en fermeture extrados Rafale lors d’une opération de vissage
Sur cet AT la commission a débattu sur l’éloignement important de la passerelle par rapport à la voilure, cette situation permettait à un autre compagnon au rez-de-chaussée de mieux travailler mais ne permettait pas à la victime de faire son OP dans des conditions optimales. Il a été aussi abordé les à-coups que donnent certaines machines électriques en fin de serrage qui peuvent aggraver la situation. Un meilleur paramétrage de ces machines est peut-être une des solutions abordées
 Blessure lombaire lors d’une opération de contrôle sous voilure à Mérignac
 Un doigt percé par un foret lors d’un perçage stade 20 lLegacy : 36 jours d’arrêt
Sur cet AT, il a été abordé la qualité des forets, les modifications sur la grille de perçage afin d’éviter de tenir un canon avec la main libre si le foret venait à casser.
 Une torsion de cheville dans une zone encore non déterminée du fait que le salarié est encore en arrêt
Pas de maladie professionnelle reconnue sur ce trimestre
2 - Compte rendu de la visite trimestrielle et choix des lieux de la prochaine visite
Cette visite de l’extension du bâtiment 2 est la suite de celle de la commission de septembre 2025. Il restait donc à inspecter les box fermeture intrados, cellule de nettoyage ainsi que la zone proche des réparateurs. Les problèmes sont les mêmes que la 1ère partie, avec de l’encombrement au sol par des alimentations en air peu ergonomiques des bâtis, l’attente des équipes d’une mise en oeuvre de passerelles intermédiaires, de poteaux de protection démontés pour faciliter les manutentions de déplacement des bâtis, des déchets ou des produits chimiques abandonnés et/ou non identifiés dans des zones non conformes en matière de stockage.
Prochaine visite d’inspection: box 5 10X.
3 - Point sur les actions suite à visites trimestrielles
Peu d’action des années précédentes restent à finaliser, beaucoup d’actions 2025 restent à traiter, la réactivité dans le traitement des actions, demandée par les membres de la commission, doit rester dans la même dynamique que cette année 2025.
4 - Présentation de l’actualisation du document unique d’évaluation des risques
Ce document unique comporte près de 2100 lignes pour la partie risque physique, la quasi-totalité des postes a maintenant était évaluée.
Pour la partie chimique, c’est 2600 lignes, 1300 pour le risque inhalatoire et donc 1300 pour le risque cutané
La synthèse de ce document est maintenant consultable pour tous sur la page SharePoint HSE Martignas
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En annexe de ce document unique sera rattachée la partie risque RPS qui a dernièrement était évaluée.
5 - Présentation et analyse des échanges de courriers avec la Carsat et/ou avec l’inspection du travail 3ème trimestre 2025
Pas de courrier et pas d’échange avec ces organismes pour ce trimestre
Cependant il a été mentionné qu’il était étonnant que la dérogation « bioxyde de manganèse pour les intérimaires et CDD » n’est pas généré d’échange dans ce trimestre sachant que celle-ci était arrivée à échéance en juillet 2025 et qu’elle concernait un nombre précis de travailleur (55). Pas de renouvellement déposé à ce jour.
6 - Réponses aux questions
1. Entretien fontaine à eau : les fontaines à eau ont besoin d’un meilleur entretien, serait-il possible d’y remédier ?
Les fontaines à eau sont nettoyées toutes les semaines.
2. Stade 20 F6X : certains endroits de la zone équipement panneaux sont mal éclairés. Est-il possible d’avoir des spots mobiles afin de mieux travailler et satisfaire les attendus de qualités ?
Il s’agirait plutôt d’un problème d’éclairage au stade 20 8X, action demandée.
3. Climatisation : l’ensemble du personnel des bureaux allant de la logistique au BE/BF, vous demande une nouvelle fois l’installation de la climatisation car les films sur les vitres ne suffisent pas à atténuer la chaleur. Pouvez-vous faire le nécessaire pour le bien-être du personnel ?
Projet au plan quinquennal, chiffrage effectué.
4. Distributeurs de savon pyro : Plusieurs d’entre eux sont détériorés, pouvez-vous les remettre en service ?
Ce qui ont été détérioré, ont été remplacé
5. Indus : pouvez-vous faire installer des films antireflets en attendant que la climatisation soit généralisée ?
Étude à faire
6. Indus : est-il possible d’installer une poubelle dans les toilettes afin d’y jeter les papiers essuie main ?
Fait
7. Défibrillateur : pouvez- vous rajouter des défibrillateurs dans l’établissement au vu du nombre croissant de salariés?
Le nombre est en fonction des surfaces et sont donc suffisants mais une cartographie à la connaissance de tous est surement nécessaire.
8. Sèches mains toilettes : dans les toilettes du bâtiment 1, du liquide noirâtre coule de certains sèches mains Dyson. Une maintenance de ces appareils est-elle prévue ?
Les sèches mains sont nettoyées tous les jours, pas de maintenance prévue
9. Mobiliers : pourriez-vous prévoir un entretien régulier des tables dans les espaces de machines à café et poser des vitres aux abris espace fumeur ? (exemple : espace fumeur bâtiment 1, vitre cassée depuis des mois et jamais remplacée)
Machines à café nettoyées tous les jours et demandes d’entretien faites
10. Travaux : au stade 40, F6X et F8X, serait-il possible de combler les trous présents au sol, pour des raisons de sécurité ?
Sera fait au plus vite en fonction des demandes
11. Douches femmes : serait-il possible d’installer des douches pour les femmes dans le bâtiment 1 ?
Projet en cours au plan quinquennal à partir de 2026, pré-étude faite
12. Eclairage parking : serait-il possible de laisser les lumières du parking allumées plus longtemps le soir ?
Éclairage réajusté jusqu’à 22h30
13. Box F10X : serait-il possible d’ajouter un rideau pour les boxes du stade 40 afin de se protéger du froid et travailler dans de bonnes conditions.
Pas prévu
14. Nuisance sonore Bât. 1 : les représentants du personnel vous ont fait part d’existence sur le marché de «coquille» mobile ou d’un emplacement cloisonné complétement défini dans les zones afférentes à ces nuisances sonores. L’isolement de ces travaux par zones sera moins coûteux que l’isolation phonique de l’ensemble du bâtiment 1. Où en sommes-nous des choix opérés par la direction locale afin de supprimer les nuisances sonores du rivetage et découpe des points d’ancrage manutention panneaux « oreilles » ?
Projet cloison mobile début 2026
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15. Mesures air cellules F10X : avez-vous réalisé des mesures de l’air dans les cellules robots F10X où des particules de carbone et de micro-lubrification sont présentes ?
Prochaine campagne de mesure en décembre et janvier
16. Mesures Chrome VI : avez-vous effectué des mesures d’analyse au Chrome VI sur la surfaceuse emplanture F10X ?
Prochaine campagne de mesure en décembre et janvier
17. Isolation bureaux F10X : à l’étage des bureaux F10X, des tables ont été mises dans le SAS (anciennement lieu machine à café) pour des salariés. Pouvez-vous isoler complètement ce lieu de travail ?
Chiffrage en cours
18. Bât. 2 Rafale : est-il possible d’installer une trousse de secours au bureau caisson 4 ?
Mise en place d’un panneau avec tout le nécessaire pour les secouristes
19. Bât. 2 Rafale : est-il possible de rajouter un point d’eau au niveau du jonctionnement pour le remplissage des gourdes ?
C’est prévu et choix du positionnement à déterminer
20. Bât. 2 Rafale : pourriez-vous installer une trappe de dépressurisation sur le mur aux entrées cabine fermeture extrados 54 Rafale ?
À voir
21. Bât. 2 Rafale : peux-t-on remédier au balancement de la chaine du pont au niveau de la cellule fermeture extrados qui tape dans le palonnier ?
Les MIG sont sur le sujet
22. AT Robot F10X : suite à un malaise dû à une décharge électrique sur la maintenance des robots F10X des dispositions ont-elles été prises ? Il avait été évoqué lors de l’enquête les points suivants : création cache plastique sur les bornes positives des batteries, création de prises externes sur le panneau de commande pour des fiches permettant les mesures électriques des batteries, un manque de budget pour pouvoir acheter du matériel de protection (gants, chaussures de sécurité à isolation haut voltage…) car sur le même budget il faut choisir entre l’achat de pièces de rechange ou des moyens de protection, des gants isolants périmés et pas de stock de rechange, pas de suivis des dates de péremption du matériel de sécurité électrique, un seul tapis isolant pour tous le service)
Vu en point 1
23. Parking : Le parking couvert à moto est souvent plein, avez-vous prévu un agrandissement lors de vos groupes de travail sur la mobilité ?
Abri moto en cours de chiffrage pour agrandir celui du bât 1
24. Sèche mains toilette : La majorité des autres établissements ont remis en cause les sèche-mains soufflant, diffuseur de bactéries. Comptez-vous remettre en service, en complément, les distributeurs de papier jetable pour s’essuyer les mains ?
Les distributeurs de papier jetables sont en service dans les toilettes atelier
25. Aspiration centralisée : Lorsque plusieurs opérateurs (tous stades confondus) se branchent sur ce système d’aspiration, celle-ci perd en efficacité, laissant divers résidus de carbone, huiles et copeaux. Cela met en danger leur santé. Ainsi, le personnel de maintenance (MIG) est de plus en plus souvent sollicité et exposé à ces émanations car ils doivent intervenir directement à l’intérieur de ce système pour décolmater ces résidus qui se solidifient et obstruent les conduits. Pouvez-vous résoudre ce problème ?
Manque de précision sur cette question, les opérateurs des MIG doivent porter leurs EPI sur ces opérations
26. Toilette F10X : Ce bâtiment est neuf, malheureusement certains urinoirs hommes fuient déjà (odeurs, urines sur le sol…) et sont jugées sous-dimensionnées par les utilisateurs. Envisagez-vous des toilettes supplémentaires ainsi que l’installation de vestiaires dans ce secteur ?
Pas de demande d’intervention sur ces équipements. A voir pour le dimensionnement
27. Portes entrée principale Bâtiment 1 : Ces portes, menant au sas et vestiaires, font l’objet depuis longtemps de problème de charnières. Les portes de par leurs poids touchent le sol et se referment mal. Pouvez-vous prévoir une remise en état de celles-ci ?
Étude et chiffrage en cours sur ces portes pour le remplacement
28. Open-space : La pollution sonore étant continue dans ces lieux, des travaux de réduction de bruit sont-ils prévus ? Au bureau Indus & BEO, les casques anti-bruit ont été faits pour cela mais leur utilisateur est suspecté d’écouter de la musique. Que prévoyez-vous de réduire le bruit dans les open-space ? Prévoyez-vous des panneaux acoustiques, une augmentation du nombre de salles de réunions disponibles, ou autre chose ?
Cloisonnettes commandées et projet mezzanine dans les ateliers bientôt réalisés
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29. Nuisibles bureaux : Des problèmes de rongeurs sont toujours détectés dans les bureaux (présence de déjections dans les tiroirs, dossiers papiers grignotés, etc…). Qu’est-il prévu pour résoudre ce problème récurrent ?
Installation de pièges dans les coficiels et les open-space et nouveau contrat avec un prestataire pour ces problématiques
30. Ménage bureaux open-space : Peut-on organiser les opérations de ménages (travaux bruyants : aspirateur et odorants : javel) dans les open-space soient entrepris pendant le temps de pause du déjeuner ?
Des ajustements seront fait avec ISOR
31. Porte finition : La porte à la finition 6X et 8X reste trop souvent ouverte. Le froid rentre et l’air soufflé n’est pas chaud. Pouvez-vous faire quelque chose ?
Mise en place de lamelle et projet de cloison finalisé
32. Odeur open space BEO et DIIC : les travaux d’été avaient réglé le problème des odeurs. Cependant, des odeurs nauséabondes reviennent au niveau de l’open space BEO, y aura-t-il une autre enquête ?
Tout va être à nouveau revérifié car il y effectivement un problème qui reste difficile à résoudre


Compte rendu CSSCT ordinaire du 04 12